Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT SAUVEUR
VIGNOBLES SAINT NABOR E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94533567
Date de dépôt :
19/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2004

Présentation de la marque DOMAINE SAINT SAUVEUR

Déposée le 19 août 1994 par VIGNOBLES SAINT NABOR E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT SAUVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est VIGNOBLES SAINT NABOR E.A.R.L., domicilié(e) 30630 CORNILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, créations PASCALE MARCQ - France.

La marque DOMAINE SAINT SAUVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT SAUVEUR est expirée depuis le 19 août 2004.

VIGNOBLES SAINT NABOR E.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT NABOR , CHARDONNAY DOMAINE SAINT NABOR , DOMAINE DU PERE CASTOR , ROSE CORAIL , CHARDONNAY DOMAINE DES CANARIS


VIGNOBLES SAINT NABOR E.A.R.L. - 30630 CORNILLON - France


créations PASCALE MARCQ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Vin d'appelation d'origine Publicité sur les lieux de vente Affiche

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).